Il envisage de faire appel.
Les frais de justices semblent ne pas être un problème grâce à des dons collectés par différentes organisations au titre de la défense de la liberté d'expression.
A suivre, donc.
Condamné pour une blague
Re: Condamné pour une blague
Le libre arbitre est à la causalité ce que le corps est à la physique
Re: Condamné pour une blague
Un appel de ce genre ca risque surtout de dépendre de la pression que vont engendrer les "victimes" du crime de haine. La principale raison qui a permis au type de Nottingham d'obtenir gain de cause après deux ans de procédure c'est que personne ne pouvait se prétendre touché par son tweet. Meme l'aéroport l'avait classé comme non important mais avait été forcé de le relayer aux forces de l'ordre pour des raisons légales.
Re: Condamné pour une blague
Ni plus ni moins que dans la première manche, non ?
Je trouve le terme "pression" malvenu. C'est pas de la politique, c'est de la justice.
Il n'y a donc pas de négociation.
Simplement la difficulté de peser les actes et les préjudices sur la balance de la loi.
En théorie, le tribunal a le devoir de faire fi de toute pression.
Je trouve le terme "pression" malvenu. C'est pas de la politique, c'est de la justice.
Il n'y a donc pas de négociation.
Simplement la difficulté de peser les actes et les préjudices sur la balance de la loi.
En théorie, le tribunal a le devoir de faire fi de toute pression.
Le libre arbitre est à la causalité ce que le corps est à la physique
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