Toutefois,nous tenos à rendre hommage aux managers de ce forum qui ont eu la correction de ne pas nous censurer. Je dois reconnaître qu'a aucun moment la moindre pression n'a été faite pour nous éliminer des discussions malgré les demandes insistantes des aboyeurs de service.
Loin de nous décourager , ces "jappeurs" de petite envergure nous ont conforté dans l'idée que notre travail était utile a la recherche de la connaissance et n'a donc aucune raison de se faire dénigrer AUSSI SOTTEMENT.
Nous remercions encore les responsables de la liste de diffusion des sceptiques canadiens pour leur sportivité en ce qui concerne la liberté d'expression, ceci nous change des organisations européennes ( GEEPP, ZETETICIENS ,UFOCOM et OVNISCIENCE) qui ayant honte de leur écrits (en forme de soupe ufologique bien grasse) poussent le bouchon jusqu'à s'imaginer pouvoir imposer le secret sur leur courrier e-mail .
A titre d'exemple: Ci-dessous les deux messages de Christophe MEESSEN nous intimant l'ordre de "la boucler" en supprimant les textes en cause.
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Date: Thu, 30 Mar 2000 14:52:09 +0200
From: "Ch. Meessen" To: Francis.Gatti@wanadoo.fr
CC: Philippe HULEUX <phuleux@nordnet.fr>
Subject: Calomnie et diffamation dans le Microscope N. 94
Bonjour
Pour info, voici quelques informations utiles.
http://www.juriscom.net/faq.htm#expression La diffamation existe-t-elle sur Internet ?
La diffamation consiste en l'affirmation d'un fait portant injustement atteinte à l'honneur ou à la considération de la personne à laquelle il a été attribué. C'est un délit sanctionné par la loi sur la liberté de la presse du 29 juillet 1881. Encore faut-il que ces propos aient été tenus en public. Tel est le cas lorsqu'ils sont diffusés à partir d'une page web (voir l'Ordonnance du 30/04/97 : ESIG c/ l'Express) ou dans un forum de discussion accessible à tous. Il pourra en être de même dans le cadre d'une liste de diffusion ouverte à un nombre indéterminé de personnes. Petite précision : l'intention coupable est toujours présumée ! Le diffameur peut toutefois se disculper en rapportant la preuve de sa bonne foi. Mieux vaut mesurer ses paroles sur Internet.
Résumé de l'affaire ESIG :
http://www.juriscom.net/jurisfr/contillicite.htm#ESIG
La responsabilité pour faute sur Internet
Pour invoquer des dommages et intérêts sur le fondement de l’article 1382 du Code civil, le demandeur doit prouver l’existence d’une faute, d’un préjudice, ainsi que d’un lien de causalité entre la faute et le préjudice. Par exemple, le fait de mettre en ligne des images représentant une personne dans le plus stricte appareil, sans son accord, constitue une faute. Le préjudice résulte alors de l’atteinte à la réputation ou au droit à l’image de cette personne. Le lien de causalité est établi dès lors que le dommage résulte de la mise en ligne de ces images. Le titulaire d’un site présentant le contenu préjudiciable s’expose donc à une action en dommages et intérêts.
En revanche, l’on ne peut raisonnablement considérer que l’activité d’hébergement puisse constituer une faute au sens de l’article 1382, à moins que l’hébergeur ne participe directement à la mise en ligne ducontenu litigieux.
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Après ces petits rappels, je vous informe avoir pris connaissance à ce jour, le 30 mars 2000, d'une page publiées sur votre site Web contenant des propos calomnieux et diffamatoires envers certains membres de la liste OVNI-SCIENCES et moi même.
> Des discussions "intéressantes" mettant en évidence de façon claire > les œillères de la plupart des organisations ufologiques (largement majoritaires sur le web) qui érigent la propulsion MHD/PEP comme modèle qu'il est interdit de contester . Ces organisations > sont de véritables castes en admiration devant quelques scientifiques qui n'autorisent pas la contradiction . Ces derniers glissent> vers l'ésotérisme avec un discours académique truffé> d'incohérences; ils réorientent sans cesse le débat sur des sujet non> OVNI et verrouillent ainsi astucieusement l'esprit d'initiative des> jeunes qui boivent leurs paroles comme pain béni.
Par ailleurs compte tenu de ce contexte je vous retire le droit de diffuser les mails ayant été publié sur la liste OVNI-SCIENCES pour lesquels vous n'avez pas l'autorisation de leur auteur.
Notez par ailleurs que parmi ces mails se trouvent des mails privés adressé par des modérateurs de la liste OVNI-SCIENCES dont moi même.
Si ces textes ne sont pas retirés ainsi que votre préambule calomnieux je porterai plainte contre vous.
Ch. Meessen
Date: Fri, 31 Mar 2000 12:35:43 +0200From: "Ch. Meessen"
To: Francis.Gatti@wanadoo.fr-CC: Philippe HULEUX
Subject : votre site
Monsieur,
J'ai constaté que vous avez modifié votre numéro Microscope 94. Toutefois, je retrouve des références aux "extraits" des échanges de la liste OVNI-SCIENCES sur http://perso.wanadoo.fr/casar/
Je rappelle que je vous ai retiré l'autorisation de diffuser ces mails de la liste OVNI-SCIENCES.
Je rappelle que ces pages ont un caractère calomnieux et diffamatoire.
Bien cordialement,Ch. Meessen