On l'a tous vue dans cette enfilade
Pour informé certain de nos zozos, je pars cette enfilade pour expliqué les principes élémentaires du droit Québecois et britannique.
Tout d'abord, des règles de droit élémentaire accessible au commun des mortels sans être avocat.
1. En langage juridique, tout les mots comptes et ce qui n'est pas mentionné ne compte pas.
Exemple d'une loi* dont voici l'énoncé:
"Toute personne qui se fait mordre le gros orteil gauche par un Hamster en colère entre 8:00 et 8:15 recevra
un million de dollars de son député fédéral, si celui-ci est présent sur les lieux lors de l'évènement."
Légalement qu'est ce qui est dit:
Tu recevra, un million de dollars si tu remplis les conditions suivantes
- Être mordu par un Hamster.
- Le motif du Hamster doit être la colère.
- La
- L'évènement doit avoir lieux entre 8:00 et 8:15
- Votre député doit être présent sur les lieux
Les cas ou vous ne recevrez rien.
- Si vous avez été mordu à un autre membre que l'orteil gauche.
- Si l'évènement à lieux avant 8:00 et après 8:15.
- Si votre député fédéral est absent.
- Si le hamster à mordu pour tout autre motif que la colère.
Partir de maintenant, nous avons une loi, nous savons quand elle s'applique et quand elle ne s'applique pas.
Néanmoins, il y a des zones grises avec cette loi.
Tout d'abord il y a la question de la légalité de la loi et des sphères de compétences, ci cette loi est contenu dans le code civil du Québec où toute autres règlement provincial, cette loi qui s'applique à un député fédéral devient difficilement applicable. Dans ce cas le député fédéral pourrait, soit refusé d'appliqué la loi, soit exigé que les fonds pour l'application cette loi viennent du provincial. Si toute fois cette loi vient du fédéral, il n'y a plus de problème de sphère de compétence.
Toutefois lors de la mise en application on peut rencontré des problèmes sur des impression que laisse la loi telle que:
- La provenance des fonds.
- Si l’intervalle était en avant midi ou après midi.
- Le fuseau horaire utilisé pour l’intervalle de temps.
- Beaucoup d'autre, cas que je n'ai pas pensé.
La tâche de réglé ces problèmes est aux juge qui détermines de quelle façon la loi est appliqué en se fiant à des jugements précédents.
Ex
- La cause X contre Y dont un intervalle de temps n'était pas mentionné, le juge a décidé d'appliqué le format 24h
Donc 8:00 n'est pas 20:00
- Dans la cause A contre B un jugent à déterminé que lorsque le fuseau horaire n'est pas déterminé c'est l'heure local du lieux qui est utilisé.
etc.
Il y a aussi les cas ou il n'y a pas de précédent, comme le problème de savoir qui paient. Ayant aucun précédent pour ce cas le juge devra prendre une décision Arbitraire et l'expliqué. Celle-ci deviendra le précédent à suivre lors de procès similaire.
* Cette loi est inventé par moi-même et elle est farfelu intentionnellement dans le but de ne pas être encombré par le fond de l'exemple. :
** Correction Merci Raphael
