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Re:Alors, Cette affaire Morano ? du lard ou du cochon !


Re: Alors, Cette affaire Morano ? du lard ou du cochon ! -- GATTI
Posted by Al , Nov 30,2000,10:56 Index  Forum

Tant que j'y pense,
Il y a des copies de livres et revues disponibles sur
la page (http://perso.wanadoo.fr/casar/index8.htm) de votre site.
Est-ce que vous avez eu l'autorisation des auteurs et éditeurs
concernés ?
Je l'espère pour vous, ceci en vertu des articles L122-4,L122-5 et
L335-2 du code de la propriété intellectuelle.

Et comme vous nous dites d'habitude "ne me demandez pas les
textes des articles cités,vous n'avez qu'à aller les
chercher faire vous même"