Suivi

Re:Gatti, encore Gatti...


Re: Gatti, encore Gatti... -- JF LEBEAU
Posted by Florence , Dec 29,2000,03:15 Index  Forum

Je ne suis pas juriste mais je me suis un peu renseignée, ayant été arrosée de qualificatifs particulièrement gracieux par les 3 intervenants les plus vociférants du forum (Gene, Gatti et Ody - ils peuvent dormir tranquille, c'était plus par curiosité intellectuelle que par désir de les poursuivre, quant on en est à insulter comme ils l'ont fait, on n'est guère crédible sur le reste et on ne mérite même pas un procès):

Un forum de discussion est considéré comme un lieu de discussion, à l'identique d'un comptoir de bistrot, avec la différence qu'il reste un trace des propos échangés, lesquels peuvent être consultés par une très large audience et éventuellement porter tort à la victime. Dès lors, si les propos sont effectivement injurieux, insultants et/ou diffamatoires, on peut porter plainte contre un intervenant et espérer obtenir réparation.

Dans le cas qui nous occupe, le principal intéressé s'est fait traiter de qualificatifs assez bénins (cinglé n'est généralement pas considéré par les tribunaux français comme une insulte grave), en réponse et comme explication à ses écrits et ses réactions à tout le moins controversiaux, voire souvent insultants et dans certains cas clairement diffamants, ce qui permettrait à un éventuel accusé de plaider (victorieusement) au moins la bonne foi face à une accusation d'injure. La diffamation est hors de question.
Une lecture des archives montrerait immédiatement à un tribunal qu'il a usé le premier, sans provocations, de termes extrêmements insultants à l'égard de certain(e)s intervenant(e)s et qu'il y a exposé diverses petites manoeuvres illégales (bidouillage de messages de tierces personnes et reprises dans d'autres forums sans autorisation de l'auteur, brèche de copyright) qui le mettent dans une situation nettement plus grave.

En résumé: oui, on peut poursuivre quelqu'un pour injures, une des raisons pour lesquelles j'ai demandé aux intervenants de modérer leurs propos (les autres étant que l'on ne se grandit pas en se mettant au niveau d'un Gatti).
Oui, on peut avoir des ennuis pour des propos tenus en public, que ce soit au comptoir d'un bistrot ou sur un forum (et Gatti est vraiment beaucoup plus mal parti que JF à ce compte-là).


Suivi